MENTIONS LEGALES

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Glossaire

‘Utilisateur : Internaute se connectant au site Internet xxxxxxx

‘Site : Mairie de Dhuisy, reprenant toutes les informations liées au village, aux alentours et aux démarches à effectuer

‘Donnée personnelle :  » toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une « personne physique identifiable » une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement  » (art. 4 du Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données)

Informations générales

En application de l’article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé à l’Utilisateur l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du Site :

Dénomination sociale : Mairie de Duhuisy

Localisation : Commune de DHUISY et Hameau de Chambardy , Plance de la Mairie, 77440 DHUISY ;

adresse de courrier électronique : mairie.dhuisy@gmail.com

numéro de téléphone : 0164356676 ;

nom du directeur de la publication : Isabelle FAOUCHER, maire du village ;

nom et coordonnées de l’hébergeur du site : KOBA CIVIQUE – 8 rue de l’Hotel de Ville, 9220 NEULLY-SUR-SEINE ;